Premier cycle HAS · Échéance 31 déc. 2027

L'évaluation HAS et l'audit bientraitance, de la préparation à Qualiscope

PRONOIA accompagne les ESSMS sur les trois temps d'une évaluation HAS : la préparation, la visite et ce qui suit. 157 critères, six domaines de bientraitance, un plan d'actions unique.

Noté 4,9/5 · Utilisé dans plus de 200 établissements
app.pronoia.care · Tableau de bord

Utilisé dans tous types d'établissements médico-sociaux

EHPADMECSIMEFAMMASSSIADSESSADESATCHRSRésidence autonomie

Un logiciel conçu pour les trois temps de l'évaluation

La plupart des outils s'arrêtent à la cotation. PRONOIA couvre la préparation, la visite et l'exploitation des résultats — y compris le contradictoire et le positionnement parmi vos pairs sur Qualiscope.

Préparation HAS critère par critère

Les 157 critères du référentiel avec leurs preuves attendues, les questions de l'évaluateur et les déclinaisons par type d'ESSMS.

Diagnostic bientraitance en six domaines

Une auto-évaluation cotée de 0 à 4, distincte du référentiel HAS, qui alimente directement le plan de prévention.

Cartographie des risques de maltraitance

Croisement fréquence × gravité en matrice ou tableau. Le chaînon que la plupart des politiques de bientraitance sautent.

Benchmark parmi vos pairs Qualiscope

Positionnez votre établissement dans une cohorte construite sur le répertoire national et les résultats publiés sur Qualiscope.

QR codes de signalement anonyme

Usagers, proches, professionnels — déclarer sans compte. Le déclarant reçoit un code de suivi. L'anonymat est garanti.

Plan d'actions consolidé (PACQ)

Toutes les actions — HAS, bientraitance, DUERP, registres — dans un plan unique avec pilote, échéance et traçabilité de l'origine.

Préparer l'évaluation HAS, critère par critère

Ne travaillez que les critères qui s'appliquent réellement à votre type d'ESSMS. Cotez, cochez vos preuves, et sachez exactement où vous en êtes avant la visite.

  • Les 157 critères avec leurs éléments d'évaluation et la méthode HAS
  • Critères impératifs signalés — un impératif non conforme déclenche un plan prioritaire
  • Preuves attendues et questions de l'évaluateur affichées critère par critère
  • Déclinaisons automatiques selon le type d'établissement
Découvrir le module
Évaluation HAS — Critères
Chapitre 1 — Personne accompagnée
78%
Chapitre 2 — Les professionnels
54%
Chapitre 3 — L'ESSMS
35%
Critères impératifs
91%
Diagnostic bientraitance
Gouvernance
3,8/4
Droits & dignité
2,4/4
Pratiques professionnelles
1,8/4
Ressources humaines
3,1/4
Management
0,9/4
Environnement
2,7/4

Six domaines, une cotation, un état des lieux

Le diagnostic bientraitance est distinct du référentiel HAS. Il pose un état des lieux chiffré — pas une impression — et alimente directement la cartographie des risques et le plan de prévention.

  • Gouvernance, droits et dignité, pratiques professionnelles, RH, management, environnement
  • Chaque item coté de 0 à 4 : indice calculé, pas subjectif
  • FINESS pré-rempli depuis le répertoire national
  • Un pré-diagnostic pour dégrossir avant d'entrer dans le détail
Découvrir le module
157critères HAS couverts
6domaines de bientraitance
12modules intégrés
10types d'ESSMS couverts

Ce qu'en disent les professionnels

"

Avant PRONOIA, on avait des tableurs dans tous les sens. Aujourd'hui, l'évaluateur arrive et je peux lui montrer exactement où on en est sur chaque critère, avec les preuves en regard.

MC
Marie-Christine L.Directrice EHPAD, Loire-Atlantique
"

La cartographie des risques, c'est ce qui nous a convaincus. On avait une politique bientraitance mais on n'avait jamais vraiment cartographié les risques. PRONOIA nous a forcés à le faire sérieusement.

TB
Thomas B.Directeur qualité, groupe MECS
"

Le module QR code a changé la dynamique. Les professionnels signalent plus facilement. Ce n'est pas qu'on avait plus de problèmes — c'est qu'on les voit enfin.

SV
Sophie V.Infirmière coordinatrice, SSIAD

Votre évaluation HAS approche.
Voyons-la ensemble.

Une démonstration de 30 minutes, configurée pour votre type d'établissement. Réponse sous deux jours ouvrés.

Questions fréquentes

Qu'est-ce qu'un critère impératif dans le référentiel HAS ?
Le référentiel HAS comporte 18 critères dits impératifs. Un critère impératif non conforme entraîne un plan d'actions prioritaire dû à l'autorité de contrôle. Ces critères sont signalés distinctement dans PRONOIA pour que vous les traitiez en premier, avec ce qui les documente et ce qui manque.
Que se passe-t-il après la visite d'évaluation HAS ?
Après la visite, vous disposez d'un mois pour formuler vos observations sur le pré-rapport : ces observations sont annexées au rapport définitif. L'établissement doit ensuite afficher les principaux résultats dans ses locaux dans les quatre mois suivant leur communication à la HAS. Les résultats sont publiés sur Qualiscope dans les quatre-vingt-dix jours suivant leur transmission. PRONOIA suit chacune de ces échéances et signale celles qui ne se rattrapent pas avant qu'il soit trop tard.
La cotation HAS se saisit-elle manuellement dans PRONOIA ?
Non. La cotation se construit à partir des éléments d'évaluation cotés, selon les règles d'agrégation du manuel HAS. Les éléments non applicables et non recueillis sortent du calcul au lieu de le tirer vers le bas. Personne ne peut arrondir sa propre note à la main.
Puis-je récupérer mes données si je quitte PRONOIA ?
Oui, et sans surcoût. Un export contient l'intégralité de vos données au format tableur et au format d'échange, et une archive complète y ajoute les pièces jointes. La restitution est disponible à tout moment, quelle que soit la formule.
Faut-il un compte pour signaler une situation ?
Non. Des affiches à QR code permettent à un usager, un proche ou un professionnel de déclarer une situation sans compte ni identifiant. Le déclarant reçoit un accusé et peut revenir voir où en est sa déclaration, sans que son anonymat soit levé. Le signalement rejoint automatiquement le registre qui convient.